Les lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... : contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... / par L. Rondonneau,...

Livre ancien

France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Edité par Tourneux. Paris ; [puis] F. Chamerot - 1823

Note
  • Les T. I-IV ont pour adresse "Tourneux" et pour date "1823". Le T. I contient les lettres A-B ; le T. II, C-D ; le T. III, E-O et le T. IV, P-V. - Le T. V a pour titre : "Les Lois administratives... depuis 1822 jusqu'au mois d'octobre 1826"... pour adresse : "Tourneux" et pour date : "1826". - Le T. VI a pour titre : "Les lois administratives... depuis 1826 jusqu'à 1832", pour adresse : "F. Chamerot" et pour date : "1833"
Type de document
Livre ancien
Langue
français
Description physique
6 vol. ; in-8
Date de publication
1823
Autre titre
  • Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... (Autre variante du titre)
Contributeurs
Rondonneau, Louis (1759-1834). Secrétaire
Cotes
  • 41956 - 41959
Sections
Magasin - Fonds patrimoniaux
Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Le code noir et autres textes de lois sur l'e...

Livre | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 2006

Présente l'intégralité du texte du Code noir, réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises : éditions de 1685 et de 1724 ; le décret d'abolition de l'esclavage de la Convention nationale (1794) ; ce...

Les journaux du trésor de Philippe VI de Valo...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1899

Collection générale de lois et décrets du Gou...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1871

Lois sociales : recueil des textes de la légi...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1895

1er supplement. 1895 ; 2e supplement 1896-1898.

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourd...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1839

Catalogue des actes de François Ier

Livre ancien | Marichal, Paul (1870-1943). Auteur | 1887

Tome I, 1er janvier 1515-31 décembre 1530 ; Tome 2, 1531-1534 ; Tome 3, 1536-1539 ; Tome 4, 1539-1945 ; Tome 5, 1546-1547, Supplément 1515-1526 ; Tome 6, Supplément, 1527-1547; Tome 7, 2e Supplément, Actes non datés ; Tome 8, 3e S...

Recueil des actes de Lothaire et de Louis V, ...

Livre ancien | Lothaire (0941-0986) - roi des Francs. Auteur | 1908

Table chronologique des diplômes, chartes, ti...

Livre ancien | Bréquigny, Louis George Oudard Feudrix de (1714-1795). Auteur | 1769

T. I-II. / par M. de Bréquigny. - 1769-1775. - 2 vol. (XV-570-LII p. ; VIII-636-LXXXIX p.) ; T. III / par M. de Bréquigny,... et M. Mouchet. - 1783. - VIII-560-LXXX p. ; T. IV-VI / par M. de Bréquigny, continués par M. Pardessus. ...

Quand les pays de l'Ain deviennent province f...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 2000

Chargement des enrichissements...