Les lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... : contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... / par L. Rondonneau,... | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur
/5

0 avis

Les lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... : contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... / par L. Rondonneau,...

Livre ancien

France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Edité par Tourneux. Paris ; [puis] F. Chamerot - 1823

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le code noir et autres textes de lois sur l'esclavage | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Le code noir et autres textes de lois sur l'e...

Livre | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 2006

Présente l'intégralité du texte du Code noir, réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises : éditions de 1685 et de 1724 ; le décret d'abolition de l'esclavage de la Convention nationale (1794) ; ce...

Collection générale de lois et décrets du Gouvernement français, à partir du 4 septembre 1870, avec compte rendu analytique de la discussion sur chaque loi, renvois et deux tables.... Premier volume, Gouvernement de la défense nationale (du 4 septembre 1870 au 11 février 1871) / par Félix Charriaut | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Collection générale de lois et décrets du Gou...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1871

Les journaux du trésor de Philippe VI de Valois / publ. par Jules Viard,... | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Les journaux du trésor de Philippe VI de Valo...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1899

Lois sociales : recueil des textes de la législation sociale de la France / Joseph Chailley-Bert et Arthur Fontaine | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Lois sociales : recueil des textes de la légi...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1895

1er supplement. 1895 ; 2e supplement 1896-1898.

La guerre de 70 / François Roth | Roth, François (1936-2016). Auteur

La guerre de 70 / François Roth

Livre | Roth, François (1936-2016). Auteur | 2004

Etudie la guerre qui de juillet 1870 à mai 1871 opposa les forces françaises et allemandes, les circonstances du déclenchement du conflit, le déroulement des opérations militaires qui prirent fin avec les capitulations de Sedan, M...

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourdis, archevêque de Bordeaux, chef des conseils du roi en l'armée navale... | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Correspondance de Henri d'Escoubleau de Sourd...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1839

Lettres de rois, reines et autres personnages des cours de France et d'Angleterre depuis Louis VII jusqu'à Henri IV tirées des archives de Londres / par Bréquigny | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Lettres de rois, reines et autres personnages...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1839

Tome 1, De l'année 1162 à 1300 ; Tome 2, De l'année 1301 à 1515.

Lettres de Charles VIII, roi de France : publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France / par P. Pélicier [et B. de Mandrot] | Charles VIII (1470-1498) - roi de France. Auteur

Lettres de Charles VIII, roi de France : publ...

Livre ancien | Charles VIII (1470-1498) - roi de France. Auteur | 1898

Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108) / publié sous la direction de M. d'Arbois de Jubainville,... par M. Prou,... | Philippe Ier (1052?-1108) - roi de France. Auteur

Recueil des actes de Philippe Ier, roi de Fra...

Livre ancien | Philippe Ier (1052?-1108) - roi de France. Auteur | 1908

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlemens,... de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé... / par MM. Jourdan,... Decrusy,... Isambert,... | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Recueil général des anciennes lois françaises...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 1821

Quand les pays de l'Ain deviennent province française : 1601-2001, de la croix de Savoie au lys de France | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur

Quand les pays de l'Ain deviennent province f...

Livre ancien | France. Ministère des affaires étrangères et européennes. Auteur | 2000

Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France | Bréquigny, Louis George Oudard Feudrix de (1714-1795). Auteur

Table chronologique des diplômes, chartes, ti...

Livre ancien | Bréquigny, Louis George Oudard Feudrix de (1714-1795). Auteur | 1769

T. I-II. / par M. de Bréquigny. - 1769-1775. - 2 vol. (XV-570-LII p. ; VIII-636-LXXXIX p.) ; T. III / par M. de Bréquigny,... et M. Mouchet. - 1783. - VIII-560-LXXX p. ; T. IV-VI / par M. de Bréquigny, continués par M. Pardessus. ...

Recueil des actes de Lothaire et de Louis V, rois de France (954-987), publié sous la direction de M. H. d'Arbois de Jubainville,... par M. Louis Halphen, avec la collaboration de M. Ferdinand Lot | Lothaire (0941-0986) - roi des Francs. Auteur

Recueil des actes de Lothaire et de Louis V, ...

Livre ancien | Lothaire (0941-0986) - roi des Francs. Auteur | 1908

Catalogue des actes de François Ier | Marichal, Paul (1870-1943). Auteur

Catalogue des actes de François Ier

Livre ancien | Marichal, Paul (1870-1943). Auteur | 1887

Tome I, 1er janvier 1515-31 décembre 1530 ; Tome 2, 1531-1534 ; Tome 3, 1536-1539 ; Tome 4, 1539-1945 ; Tome 5, 1546-1547, Supplément 1515-1526 ; Tome 6, Supplément, 1527-1547; Tome 7, 2e Supplément, Actes non datés ; Tome 8, 3e S...

Chargement des enrichissements...